Marque enregistrée - Marque en vigueur

FLEURS DE JAMBON DE VENDEE
LA CHARCUTERIE VENDEENNE, SAS, CS 20003

Numéro de dépôt :
4190552
Date de dépôt :
19/06/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
19/06/2025
FLEURS DE JAMBON DE VENDEE de LA CHARCUTERIE VENDEENNE

Présentation de la marque FLEURS DE JAMBON DE VENDEE

Déposée le 19 juin 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA CHARCUTERIE VENDEENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « FLEURS DE JAMBON DE VENDEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-28 du 10 juillet 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA CHARCUTERIE VENDEENNE domicilié(e) LA BELLE EAU - 85220 - APREMONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA CHARCUTERIE VENDEENNE, M. RAUTUREAU PATRICE, CS 20003 domicilié(e) LA BELLE EAU - 85220 - APREMONT - France.

La marque FLEURS DE JAMBON DE VENDEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4190552.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLEURS DE JAMBON DE VENDEE arrivera à expiration en date du 19 juin 2025.

LA CHARCUTERIE VENDEENNE a également déposé les autres marques suivantes : PRESTIGE DE VENDEE , FEUILLES DE POITRINE , PETITGAS LE JAMBON ROTISSOIR' A ROTIR , L'ATELIER APERO! , REGAL DU PAYS , LES CHARCUTERIES DE LA VIE , Petitgas Vendée , LE JAMBON NATURE GRILL Petitgas , PETITGAS , FUME-GRILL


LA CHARCUTERIE VENDEENNE, SAS, CS 20003 - LA BELLE EAU - 85220 - APREMONT - France


LA CHARCUTERIE VENDEENNE, M. RAUTUREAU PATRICE, CS 20003 - LA BELLE EAU - 85220 - APREMONT - France


Publication - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

Enregistrement avec modification - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Viande (à l'exception des volailles, du boeuf et du porc), poisson, volailles bénéficiant de l'Indication Géographique Protégée « Volailles de Vendée » ; viande de boeuf bénéficiant de l'Indication Géographique Protégée « boeuf de Vendée », viande de porc bénéficiant de l'Indication Géographique Protégée « porc de Vendée », gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes à l'exception des légumes secs conservés, congelés, séchés et cuits ; haricots secs bénéficiant de l'Indication Géographique Protégée « Mogette de Vendée » conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.